Procès-verbaux

Calendrier des séances du conseil

Tous les citoyens sont les bienvenus aux assemblées du Conseil municipal qui se tiennent à 19h30, à la salle du Conseil, au 22 rue de la Fabrique à Mont-Carmel.

Consultez ici le Calendrier des séances du conseil 2024

Rapport financier et rapport du maire sur les faits saillants

Rapport financier 2022
Rapport du maire sur les faits saillants 2022

Procès verbaux des séances 2024

PROCÈS VERBAL séance ordinaire 2024-03-05
PROCÈS VERBAL séance extraordinaire 2024-02-26
PROCÈS VERBAL séance extraordinaire 2024-02-19
PROCÈS VERBAL séance ordinaire 2024-02-06
PROCÈS VERBAL séance extraordinaire 2024-01-16
PROCÈS VERBAL séance ordinaire 2024-01-09

Procès verbaux des séances 2023

PROCÈS VERBAL séance extraordinaire 2023-12-19
PROCÈS VERBAL séance ordinaire 2023-12-05
PROCÈS VERBAL séance ordinaire 2023-11-07
PROCÈS VERBAL séance ordinaire 2023-10-03
01-PROCÈS VERBAL séance ordinaire 2023-09-05
PROCÈS VERBAL séance ordinaire 2023-08-08
PROCÈS VERBAL séance ordinaire 2023-07-04
PROCÈS VERBAL séance ordinaire 6 juin 2023
PROCÈS VERBAL séance ordinaire 2023-05-02
PROCÈS VERBAL séance extraordinaire 2023-04-20
PROCÈS VERBAL séance ordinaire 2023-04-04
PROCÈS VERBAL séance ordinaire 2023-03-07
PROCÈS VERBAL séance ordinaire 2023-02-07
PROCÈS VERBAL séance extraordinaire no.2 2023-01-17
PROCÈS VERBAL séance extraordinaire 2023-01-17
PROCÈS VERBAL séance ordinaire 2023-01-10