Séances du conseil, avis et procès-verbaux

Calendrier des séances 2019

Tous les citoyens sont les bienvenus aux assemblées du Conseil municipal qui se tiennent à 19h30, à la salle du conseil, au 2e étage du 22 rue de la Fabrique à Mont-Carmel.

Consultez ici le Calendrier des séances du conseil 2019

Procès verbaux des séances 2019

Séance ordinaire 7 janvier 2019

 

Procès verbaux des séances 2018

Séance extraordinaire du 8 janvier  

Séance extraordinaire Budget 2018  

Séance extraordinaire du 29 janvier  

Séance ordinaire du 5 février  

Séance ordinaire du 5 mars 

Séance extraordinaire du 19 mars  

Séance ordinaire du 3 avril  

Séance ordinaire du 7 mai  

Séance extraordinaire du 14 mai 

Séance ordinaire du 4 juin

Séance ordinaire 3 juillet 2018

Séance ordinaire 13 août 2018

Séance ordinaire 4 septembre 2018

Séance extraordinaire 17 septembre 2018

Séance ordinaire 1er octobre 2018

Séance extraordinaire 17 octobre 2018

Séance ordinaire 5 novembre 2018

Séance ordinaire 3 décembre 2018

Séance extraordinaire 17 décembre 2018

 

 

Calendrier des séances 2017

Tous les citoyens sont les bienvenus aux assemblées du Conseil Municipal qui se tiennent à 20h, à la salle du conseil, au 2e étage du 22 rue de la Fabrique à Mont-Carmel.

Consultez ici le Calendrier séances publics 2017

Procès verbaux des séances 2017

Séance ordinaire du 9 janvier 

Séance ordinaire du 6 février

Séance ordinaire du 6 mars

Séance ordinaire du 3 avril 

Séance extraordinaire du 18 avril

Séance ordinaire du 01 mai 

Séance ordinaire du 05 juin 

Séance ordinaire du 03 juillet 

Séance ordinaire du 07 août

Séance extraordinaire du 21 août 

Séance ordinaire du 05 septembre

Séance ordinaire du 02 octobre

Séance extraordinaire du 06 novembre

Séance ordinaire du 13 novembre

Séance ordinaire du 04 décembre 

 

Archives et avis

Consultez nos archives

Consultez les Avis publics et avis de motion  

 

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