Avis publics
Avis public calendrier des séances 2024
Avis public séance extraordinaire budget 2024
Avis Public, calendrier des séances 2023
Avis public séance extraordinaire budget 2023
Avis public rôle triennal 2023
Avis public dépôt des états financiers vérifiés 2022
Avis public 320-2022
Règlements
331-2023 VISANT À MODIFIER LE RÈGLEMENT 217-2009 DE LA MUNICIPALITÉ DÉCRÉTANT L’IMPOSITION D’UNE TAXE AUX FINS DU FINANCEMENT DES CENTRES D’URGENCE 9-1-1
Règlement 330-2023 modifiant le règlement 310.1-2020 concernant la circulation et le stationnement
Règlement 329-2023 Démolition
Règlement 328-2023 Abroge rapport plancher terrain en zone de villégiatures
Règlement 327-2023 Dérogations mineures
Règlement 326-2023 Imposition 2023
Règlement 325-2022 Multilogements Carré des Cèdres
Règlement 324-2022 Rémunération des Élus
Règlement 323-2022 emprunt en attendant une subvention
Règlement 322-2022 Taux de taxation 2022
Règlement 321-2022 Code d’éthique employés
Règlement 320-2022 Code d’éthique élus
Règlement 319-2021 Emprunt en attendant le versement d’une subvention
Règlement 318-2021 Régir réservoir d’eau territoire ZEC Chapais
Règlement 317-2021 Modifiant Gestion contractuelle
Règlement 316-2021 Condominiums
314-2020 relatif à la prévention incendie
313-2020 Concernant les nuisances
312-2020 Relatif aux colporteurs, commerçants itinérants
311-2020 Concernant la propreté, sécurité, paix et l’ordre
310.1-2020 Règlement concernant la circulation et le stationnement
Règlement 309-2020 Modifiant le Règlement de Construction 118-1990
Règlement 305-2019 Gestion contractuelle
174-2002 Règlement modifiant le règlement 161-2001 concernant les animaux
161-2001 Règlement concernant les animaux
Contrats
La liste des contrats octroyés par la municipalité comportant une dépense de plus de 2 000 $ passés au cours d’un même exercice financier avec un même cocontractant et dont le total des dépenses dépasse 25 000 $ peut être consultée ici :
Rapport 2022 des totaux de factures de plus de 25 000$
Système électronique d’appel d’offres SEAO
Rapports et Bilans